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Marques déposées par madame BUISSON Valérie
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CHATEAU DU SOUZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU SOUZY
Mme BUISSON Valérie

Numéro de dépôt :
4120060
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
CHATEAU DU SOUZY de BUISSON Valérie

Présentation de la marque CHATEAU DU SOUZY

Déposée le 23 septembre 2014 par madame BUISSON Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DU SOUZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est madame BUISSON Valérie domicilié(e) 946 Route de Varennes - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BUISSON Valérie domicilié(e) 946 Route de Varennes - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

La marque CHATEAU DU SOUZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU SOUZY est expirée depuis le 23 septembre 2024.


Mme BUISSON Valérie - 946 Route de Varennes - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Mme BUISSON Valérie - 946 Route de Varennes - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.